Mentions légales

Le site Maestro, le conservatoire de la vente, accessible à l'adresse [URL de la landing] (ci-après « le Site »), est édité par :

• [Prénom NOM], entrepreneur individuel (micro-entreprise)
• Adresse : [adresse], [code postal] Montpellier, France
• Adresse e-mail : [email de contact]
• Téléphone : [numéro]
• SIRET : [n° SIRET à 14 chiffres]
• Inscrit(e) au Registre National des Entreprises (RNE) sous le n° SIREN [n° SIREN à 9 chiffres]
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI

Note interne : franchise en base, à confirmer selon ton régime.

(ci-après « l'Éditeur »)

Le directeur de la publication du Site est [Prénom NOM], en sa qualité d'éditeur. Contact : [email].

Le Site est hébergé par :

• Vercel Inc.
• 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
• Site web : https://vercel.com
• Contact : privacy@vercel.com

Les données collectées via le Site (notamment les inscriptions à la version bêta) sont stockées et traitées par Supabase, Inc.en qualité de sous-traitant, pour le compte de l'Éditeur. Les modalités de ce traitement sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

Le Site présente le service Maestro et permet de s'inscrire à une version bêta à accès restreint. L'accès à l'espace réservé (« le Conservatoire ») est subordonné à l'obtention d'une invitation ou d'une clé d'accès délivrée par l'Éditeur.

L'Éditeur se réserve le droit, sans préavis ni indemnité, de fermer temporairement ou définitivement le Site ou l'accès à la bêta, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou d'évolution du service.

L'ensemble des éléments composant le Site (structure, textes, contenus pédagogiques, scripts et méthodes, graphismes, logos, identité visuelle « Conservatoire », polices de caractères, code source) est la propriété exclusive de l'Éditeur ou fait l'objet d'une autorisation d'usage, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du Site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'Éditeur. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque et la dénomination « Maestro » ainsi que le concept de « conservatoire de la vente » sont la propriété de l'Éditeur.

Note interne : à sécuriser : un dépôt de marque INPI renforcerait cette protection. Comme pour La Tribu, c'est un sujet à ne pas laisser traîner.

Le traitement des données personnelles collectées sur le Site (notamment l'adresse e-mail et les informations renseignées lors de l'inscription à la bêta) est régi par le Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée.

• Responsable de traitement : [Prénom NOM], coordonnées ci-dessus.
• Finalité : gestion de la liste d'attente et de l'accès à la version bêta, communication relative au service Maestro.
• Base légale : votre consentement.
• Durée de conservation : [ex. jusqu'au lancement public ou retrait du consentement, puis suppression].
• Vos droits :accès, rectification, effacement, opposition, limitation et portabilité, exercés à l'adresse [email]. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Le détail de ces traitements figure dans la Politique de confidentialité.

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Note interne : à ajuster si un outil de mesure d'audience est ajouté un jour sur la landing.

L'Éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur.

L'Éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du Site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, ou la présence de virus. Le Site, en version bêta, est fourni « en l'état » et peut comporter des dysfonctionnements.

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